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PROPRIÉTAIRE

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Propriétaire : Mood of Mummy – 96 rue du paradis 13006 Marseille, siret :92035748000010

Responsable publication : Mood of Mummy – contact@mood-of-mummy.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster :Mood of Mummy – contact@mood-of-mummy.fr

Délégué à la protection des données : Mood of Mummy – contact@mood-of-mummy.fr

CRÉATION ET MAINTENANCE

Création : Mood of Mummy – contact@mood-of-mummy.fr

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
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Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

LIEN
Liens sortants
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Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

​LOI « INFORMATIQUE & LIBERTÉS »

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CRÉDITS

Illustration : Mood of Mummy 

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